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Le site internet LifeTransitions ainsi que son contenu (textes, visuels, illustrations, vidéos, logos et images) est protégé au titre des droits de propriété intellectuelle au profit de l’éditeur du site.

Il est interdit de copier, reproduire, extraire, diffuser, tout ou partie, du site ou de ses éléments, sur quelque support que ce soit sans l’accord, écrit et préalable, de l’éditeur du site.

Le non-respect de ces droits peut engager les responsabilités civile et pénale du contrevenant.

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Les photographies, images, illustrations, vidéos, etc. du site, sont pour certaines, la propriété, pleine et entière, de l’éditeur du site. D’autres ont été téléchargées sur des banques d’images gratuites ou ont été acquises via des licences payantes (notamment iStockphoto).

Leur utilisation sur ce site est strictement conforme aux conditions des licences correspondantes.

Il est strictement interdit de reproduire, distribuer ou exploiter les images présentes sur ce site sans autorisation préalable de leurs titulaires de droits.

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Droit applicable & Juridiction compétente

Le présent site est régi par le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux du lieu du siège social ou du domicile de l’éditeur du site.

Les principales lois concernées

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.